Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site internet Scapely est édité par :

BS Developpement (Entreprise Individuelle)
Adresse : 56 Boulevard d'Anvers, 67000 Strasbourg, France
Immatriculation : SIREN 106216914 (SIRET : 10621691400015)
Email : contact@scapely.fr
TVA : TVA non applicable (article 293 B du CGI)
Directeur de la publication : Monsieur Baptiste Saradin (BS Developpement)

2. Hébergement du Site

Hébergement Frontend (Site web) :
Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com

Hébergement Backend (Base de données) :
Supabase Inc.
Adresse : 970 Summer St, Stamford, CT 06905, États-Unis
Site web : supabase.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Scapely (logos, textes, éléments graphiques, vidéos, structure du site) est la propriété exclusive de BS Developpement, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de BS Developpement. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Signalement de Contenus Illicites (DSA)

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Scapely agit en tant que place de marché (intermédiaire) mettant en relation des Créateurs de guides et des Utilisateurs. BS Developpement ne saurait être tenu responsable du contenu des guides publiés par les Créateurs tiers, dès lors qu'il n'en a pas eu une connaissance effective.

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Dernière mise à jour : 22 Avril 2026